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Activités & expertises
de France Chimie

À la
Une
Cybersécurité
Alerte cybersécurité : failles de sécurité critiques dans les produits Qnap
Dans le cadre de la procédure AlerteCyber, le MEDEF nous transmet l'alerte ci-dessous, élaborée par Cybermalveillance.gouv.fr et l'ANSSI, concernant des vulnérabilités critiques et exploitables par des cybercriminels sur des serveurs de stockage en réseau (NAS) Qnap.
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Énergie, Transition énergétique
La production d’hydrogène renouvelable subventionnée par l’UE
Sept projets de production d’hydrogène renouvelable ont été sélectionnés à l’issue d’un appel à projets européen.
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Perturbateurs endocriniens, Risques chimiques, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau
Planning d'adoption des guides pour les nouvelles classes de danger CLP : PE & PBT/PMT
Les projets de guides permettant d’attribuer ces nouvelles classifications sont toujours en cours de consultation.
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Relations Pays tiers hors accords de libre échange
Violation des mesures restrictives de l'UE
Publication de la directive européenne
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Énergie, Transition énergétique
Transposition de plusieurs mesures européennes
Une nouvelle loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne modifie plusieurs dispositions relatives à l’énergie et au climat.
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Protection de l'environnement, Transport et logistique, Produits chimiques, Énergie, RSE, Santé, sécurité, environnement, Protection des travailleurs, Transition énergétique, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 avril 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 avril 2024.
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Cybersécurité, TPE - PME - ETI, Numérique
Directive NIS 2 : L’ANSSI avance après un premier cycle de consultations
L'Agence Nationale pour la Sécurité des Systèmes d'Information (ANSSI) a présenté sa restitution et points d'avancements sur la transposition nationale de la directive NIS 2.
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Classement - Origine - Valeur, Accords commerciaux de l'UE
Zone pan-euro-méditerranéenne (Paneuromed)
Echanges avec la Turquie - Cumul diagonal de l’origine
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RSE, Sécurité et sûreté des sites industriels
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
Comme chaque année, France Chimie lance une enquête sur les indicateurs de sécurité des procédés pour l’industrie chimique en France (PSER, Process Safety Event Rate) auprès de tous ses adhérents, jusqu’au 12 juillet. Un webinar d’information est organisé le 4 juin 2024.
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Transport et logistique
Réseau d’assistance TRANSAID
Partenaires depuis 1987, France Chimie et la Sécurité Civile viennent de signer un nouveau protocole. Si vous disposez d’une équipe d’intervention sur votre site, vous pouvez apporter votre contribution. Comment et pourquoi ? Lisez attentivement cette actualité.
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Documents

  • Accord CPPNI du 26 juin 2019 modifié par les avenants du 24 février 2022 et du 24 janvier 2024

    - Réf. S 2380 Rev-2 Circulaire Convention collective & accords de branche , Accords d'entreprise & Représentation du personnel

    Accord CPPNI du 26 juin 2019 modifié par les avenants du 24 février 2022 et du 24 janvier 2024

    Cette circulaire met à jour la circulaire S2380 rev1 portant sur la structuration du dialogue social et la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (CPPNI), intégrant le nouveau barème de remboursement de frais des délégués qui participent aux réunions de branche, applicable depuis le 1er janvier 2024 (en vert dans la présente circulaire).
  • L’activité partielle dans la Chimie jusqu’en septembre 2024

    - Réf. S 2421 Rev-2 Circulaire Convention collective & accords de branche , Rémunération

    L’activité partielle dans la Chimie jusqu’en septembre 2024

    La présente circulaire fait une synthèse du dispositif d’activité partielle dans la branche Chimie, l’articulation entre le dispositif légal et l’accord de branche, et le régime social applicable aux indemnités versées depuis 2023. Elle s’appuie sur le montant du Smic applicable au 1er janvier 2024.
  • Indicateurs Cybersécurité des systèmes d’information industriels

    - Réf. T680 Circulaire Cybersécurité , Sécurité et sûreté des sites industriels

    Indicateurs Cybersécurité des systèmes d’information industriels

    Outils pratiques pour structurer la démarche La présente circulaire technique propose une méthode pour construire un tableau de bord stratégique en cybersécurité sur le volet OT (Operational Technology). Cette circulaire sera révisée à échéance régulière pour prendre en compte l’évolution des connaissances / méthodologies et en particulier les bonnes pratiques des exploitants et ajouter également le volet IT (Information Technology).